C LiBRE

Articles :
Documenter, c’est partager ses connaissances 3/3 – 22 juin 2017
Documenter, c’est partager ses connaissances 2/3 – 12 juin 2017
Documenter, c’est partager ses connaissances 1/3 – 30 mai 2017
Je ne parlerai qu’en présence de mon avocat ! – 23 mai 2017
– Y a-t-il un passager clandestin dans le fablab ? – 17 janvier 2017
– Un label pour le matériel libre ! – 15 novembre 2016
Free Culture and Industrial Property : a union against all odds ? – 9 septembre 2016
Culture libre et propriété industrielle : incompatibilité chronique ? – 9 septembre 2016

Depuis sa création en 2004, PiNG revendique son adhésion à la culture libre. Inspirée par les logiciels informatiques libres (dont le code source est accessible et modifiable par tous), la culture libre est un mouvement social qui défend le partage des connaissances et la libre circulation des idées et des savoirs.

Depuis quelques années, une nouvelle génération de bricoleurs partage des connaissances, invente des techniques, crée des œuvres et fabrique une grande diversité d’objets au sein des fablabs, ces ateliers de bricolage collaboratifs.

Leur pratique se rapproche ainsi du mouvement de la culture libre et pose de nouvelles questions, notamment sur le plan juridique. Comment ces bricoleurs peuvent-ils prendre connaissance de leurs droits et devoirs et ainsi partager leurs travaux tout en préservant leurs intérêts ? Les membres de l’association PiNG, accompagnés par des bénévoles et des universitaires, explorent ces questions et partagent des ressources et guides pratiques à travers le projet C LiBRE.


> LE KIT


Le kit C LiBRE est un kit de médiation autour des questions de propriété intellectuelle et de culture libre. Il permet d’expliquer les tenants et les aboutissants de la propriété intellectuelle aux usagers des fablabs ou des espaces numériques.
-> Télécharger la version bêta du kit en cliquant ici (19Mo)


> OBJECTIFS

→ Faire comprendre les rouages de la culture libre et comment elle peut s’accorder aux modèles commerciaux en vigueur dans le secteur de la fabrication et de l’innovation numérique,
→ Créer et animer un réseau sur le sujet de la culture libre avec qui échanger et co-construire la réflexion,
→ Créer de la ressource et des outils sur les notions essentielles de la culture libre et du droit, en accompagnant les personnes intéressées sur des questionnements précis.
> Cliquez ici pour télécharger la note d’intention

> LES SUJETS DE RECHERCHES ET D’INVESTIGATION DE C LiBRE
C LiBRE travaille sur des sujets de fond qui sont apparus lors de réunions de travail, comme étant des questions importantes et souvent irrésolues. C LiBRE n’a pas la prétention d’y apporter des réponses définitives, mais propose d’y ajouter son grain de sel.

Passager clandestin : copie-moi, exploite-moi
Les formats ouverts et le partage des connaissances amènent toujours leur lot d’usurpateurs à même de tirer profit du travail d’une communauté sans jamais, ni participer, ni rétribuer qui que ce soit. Ce phénomène, dit du passager clandestin, est une notion bien connue des économistes et qui se vérifie souvent dans le milieu des bricoleurs et autres inventeurs. Certains cas sont devenus célèbres et n’ont pas pour autant freiné cette pratique qui se rapproche, par bien des aspects, des méthodes les plus en vogue sur le marché mondial. Au-delà des considérations philosophiques soulevées par cette exploitation des biens communs, C LiBRE tente d’apporter des solutions qui pourraient limiter de telles pratiques, notamment au sein d’un fablab tel que Plateforme C.

Propriété industrielle et culture libre : incompatibilité chronique ?
La culture Libre s’incarne dans le droit par le biais des licences libres qui ont su trouver une réponse adéquate pour le partage des connaissances, tout en restant sur le sentier tracé par la loi. Un problème se pose néanmoins, un des deux domaines principaux de la propriété intellectuelle n’est pas couvert par les licences libres : c’est le domaine de la Propriété Industrielle. Pour revendiquer la propriété d’une invention ou d’un signe distinctif, il faut obtenir un titre de Propriété Industrielle (brevet, marque, …). Le créateur n’est pas automatiquement propriétaire comme c’est le cas en Propriété Littéraire et Artistique. Or, déposer un brevet est coûteux et c’est uniquement dans ce cas là que l’on pourrait par la suite, dans un élan humaniste, partager son invention sous une licence libre. Le problème est donc entier pour un fablab qui à la fois, défend la culture Libre, et voit défiler un certains nombre de candidats à la production d’objets ayant des vocations industrielles. Comment peut-on résoudre cette incompatibilité ?

Licence de réciprocité : au-delà du libre
Les licences libres imposent certaines conditions qui ont été dûment exposées dans le cadre de la licence GNU/GPL. Depuis 1989 et sa première version, il y a maintenant plus de vingt ans, la communauté Libriste n’a pas réussi à transformer l’entièreté de l’économie mondiale, elle n’en a même pas ébranlé 1 %. Certains ont proposé, quitte à froisser l’orthodoxie libriste et à crisper celle de l’open source, de créer des licences de réciprocité. Des licences qui ont pour objectif de tout mettre en œuvre pour renforcer la rétribution des producteurs, équilibrant ainsi la balance entre producteurs et exploitants. Ces licences ont une portée éminemment politique et elles ont le mérite de pousser la logique du partage des connaissance et de la défense des biens communs à un degré nouveau. La culture Libre et ses dogmes sont ici remis en question dans le but d’imaginer des formes juridiques innovantes à même de renforcer les biens communs de la connaissance.

 

> POUR ALLER PLUS LOIN

Contact
Pour plus d’infos n’hésitez pas à contacter le groupe C LiBRE en envoyant un mail à clibre(a)pingbase.net.
Suivez-nous sur Twitter : @_CLiBRE
Et sur Framasphère : @_CEPI_

Formation
Vladimir Ritz, doctorant en propriété intellectuelle, dispense une formation d’une journée sur « Culture libre et propriété intellectuelle » : à partir de notions de bases du droit de la propriété intellectuelle, cette formation permet de comprendre ce que sont les licences libres et comment les utiliser, afin d’asseoir le partage de connaissances sur des bases juridiques solides.

Agenda
N’hésitez pas à consulter l’agenda des activités de PiNG pour vous informer des prochains rendez-vous de C LiBRE.


C LiBRE est partenaire de l’Institut de Recherche en Droit Privé

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